DÉFRAIEMENT DE BÉNÉVOLES INTERVENANT DANS LE CHAMP DE L'ACTION CULTURELLE ET CESSION DE BIBLIOBUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2023
- Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE PAR L'INGENIERIE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2023
- Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF SUR LA STATION DE POMPAGE DU CHÂTEAU DU HAUT-KOENIGSBOURG ET DROIT D'USAGE DE L'EAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/03/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace